La protection des océans dans le droit pénal international

L'océan, qui abrite une myriade d'espèces et d'innombrables écosystèmes interdépendants, est la plus grande source d'oxygène de la Terre et le principal régulateur du temps et du climat. 

Une note sur les droits de l'océan :

Le droit pénal protecteur (droit de l'écocide) est distinct mais très complémentaire du développement d'un cadre de droits de l'océan, dans lequel l'océan et ses écosystèmes peuvent être traités comme des sujets de droit. De la même manière que le droit de l'homme le plus fondamental, le droit à la vie, est protégé par le droit pénal du meurtre, les droits de l'océan (droits de la nature) et le droit relatif à l'écocide sont les deux faces d'une même pièce. Toutefois, il n'est pas nécessaire que les droits de l'océan soient en place pour que la loi sur l'écocide s'applique.

L'océan fournit également de la nourriture et des moyens de subsistance à des centaines de millions de personnes. Il est notre plus généreux pourvoyeur, et nous ne l'avons pas bien protégé.  

Même sur terre, il est trop facile de causer de graves dommages aux écosystèmes en enfreignant la réglementation ou en négligeant les protocoles de sécurité, en raison de l'absence de dispositions juridiques protectrices et d'une application insuffisante. C'est d'autant plus vrai dans le contexte océanique, où les limites des zones sont perméables et où la haute mer échappe aux juridictions nationales.

La reconnaissance internationale de l'écocide fournira un cadre indispensable pour protéger la faune et les écosystèmes marins des pires dommages. Elle garantira que la réglementation et la protection des océans sont prises beaucoup plus au sérieux au plus haut niveau, ce qui permettra d'améliorer la diligence raisonnable et de stimuler des changements stratégiques positifs.  

Il est temps de rééquilibrer notre relation avec l'océan ! 

Cette année, avec les organisations, les entreprises et les communautés qui vivent et travaillent avec l'océan, nous appelons tous les gouvernements à soutenir l'inclusion de l'écocide dans le Statut de Rome de la Cour pénale internationale, et à s'engager positivement dans la conversation mondiale croissante pour en faire une réalité. Rejoignez-nous !

 
 

Regardez l'événement de lancement de la loi sur l'écocide :

Comme les écosystèmes terrestres, les océans sont confrontés à de nombreuses menaces existentielles liées à l'activité humaine, notamment les émissions anthropiques de gaz à effet de serre, le plastique marin, la pollution chimique et la surexploitation.

Sylvia Earle, océanographe pionnière, militante et auteur, qui a consacré sa vie à la protection des écosystèmes marins, discute de la nécessité urgente de faire de la détérioration généralisée ou à long terme de nos océans un crime international.

Regardez notre événement de la semaine d'action pour le climat à Londres :

Les baleines sont une espèce clé de l'océan et un moteur important du piégeage du carbone, ce qui contribue à maintenir le climat plus frais pour les Londoniens. Mais leur habitat est aujourd'hui menacé.

Londres contribue à cette vulnérabilité par l'utilisation de combustibles fossiles, la pollution marine et d'autres politiques néfastes. Pourtant, la ville est également un épicentre de l'action climatique et peut jouer un rôle majeur dans la protection des baleines, par exemple en encourageant l'inclusion de l'écocide dans les crimes internationaux.

 

Écoutez notre épisode de podcast sur les océans :

Dans cet épisode de Podcasts for the Planet, nous nous entretenons avec deux défenseurs de longue date des océans, Farah Obaidullah de Women4Oceans et Antoinette Vermilye de la Fondation Gallifrey.

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